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Eléments de calcul de la contribution
Le calcul de la contribution à la formation professionnelle prend en considération la masse salariale de l'entreprise et son effectif.
Voir également
Fonds Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels
Télécharger les bordereaux de versement Lorraine
Entreprises de 10 salariés et +
Notice du Pré-bordereau de versement
Plaquette du pré-bordereau de versement
Bordereau de versement Entreprises +10 (notice au verso)
Entreprises de moins de 10 salariés
Bordereau de versement interprofessionnel -10 salariés
Bordereau de versement branches
Notice bordereau Entreprises -10
Adresse retour Entreprises -10
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